Mentions legales

1. Identification de l'Éditeur

Raison sociale : [COMPANY_LEGAL_NAME]

Forme juridique : [COMPANY_LEGAL_FORM]

Numéro d'immatriculation : [COMPANY_REGISTRATION_NUMBER]

Siège social : [COMPANY_ADDRESS]

Représentant légal : [COMPANY_REPRESENTATIVE]

Téléphone : [COMPANY_PHONE]

Email : [COMPANY_EMAIL]

2. Hébergement

La plateforme hellobelle.app est hébergée par :

Railway Corporation
548 Market St, PMB 68915
San Francisco, CA 94104, United States

Les serveurs d'application et les bases de données sont déployés dans la région européenne de Railway, assurant la résidence des données au sein de l'Union européenne.

3. Directeur de la Publication

Directeur de la publication : [PUBLICATION_DIRECTOR_NAME]

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu disponible sur hellobelle.app, y compris les textes, éléments graphiques, logos, icônes, images, logiciels et le code source sous-jacent, est la propriété exclusive de Belle et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Le nom Belle, le logo Belle et la marque verbale "Belle." sont des marques déposées. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de tout contenu de ce site sans autorisation écrite préalable est interdite.

Le système de design, les composants d'interface et le design de l'interface utilisateur sont des oeuvres originales. Les bibliothèques tierces utilisées sous licences open source sont mentionnées dans le dépôt du projet.

5. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit de la République portugaise.

Tout litige découlant de l'utilisation de hellobelle.app qui ne pourrait être résolu à l'amiable sera soumis aux tribunaux compétents du Portugal, sans préjudice des dispositions impératives de protection du consommateur du pays de résidence de l'utilisateur au sein de l'Union européenne.

Pour les utilisateurs de l'UE, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, contactez-nous à l'adresse [email protected].